Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE
DIVINE, SAS

Numéro de dépôt :
4234807
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE de DIVINE

Présentation de la marque DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE domicilié(e) 29 CHEMIN DE LA GARE - 30150 - SAUVETERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 304 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVINE, M. boris laurent domicilié(e) 29 CHEMIN DE LA GARE - 30150 - SAUVETERRE - France.

La marque DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : LACÔTE , FAMILLE ROUX , Tous Danseurs , DIVINE PARIS , DIVINE , DEKLIC , LES COTILLES , TARALIE , idylle & muse PARIS , DIVINE


DIVINE, SAS - 29 CHEMIN DE LA GARE - 30150 - SAUVETERRE - France - SIREN 794304386


DIVINE, M. boris laurent - 29 CHEMIN DE LA GARE - 30150 - SAUVETERRE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.